PROPRIÉTÉ ET REPRODUCTION
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l’utilisation exclusive de Bretagne Culture Diversité. Toute reproduction totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de Bretagne Culture Diversité, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de Bretagne Culture Diversité.
Bretagne Culture Diversité autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, en respectant les principes suivants :
Le lien pointant vers le site de Bretagne Culture Diversité soit accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre/onglet.
Le lien est présenté de la manière suivante : https://www.pci-bretagne.bzh ou Bretagne Culture Diversité.
Cette autorisation exclut l’utilisation des logos de Bretagne Culture Diversité et du site pci-bretagne.bzh.